MENTIONS LÉGALES

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Laurent Gras
Restaurant « Chez le Pèr’Gras »
90, chemin de la Bastille
38700 La Tronche – Tel. 04 76 42 09 47

CONCEPTION, CRÉATION ET RÉALISATION

Piment Sauvage
80 Grande Rue

38700 La Tronche

PHOTOGRAPHIES

Franck Crispin

ILLUSTRATIONS

Shutterstock, IStock, Dreamstime

HÉBERGEUR

OVH
140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

– Droits d’auteur

Le site www.pergras.com constitue une création intellectuelle dont le restaurant « Chez le Per’Gras » est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L’ensemble des éléments disponibles sur lesite www.pergras.com dont notamment les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes créations intellectuelles intégrées dans le site www.pergras.com sont la propriété du restaurant « Chez le Per’Gras » ou de tiers ayant autorisé le restaurant « Chez le Per’Gras » à les utiliser.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site www.pergras.com, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du restaurant « Chez le Per’Gras » est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

– Modifications

Le restaurant « Chez le Per’Gras » se réserve le droit de modifier et d’actualiser à tout moment les présentes mentions légales et Conditions Générales d’Utilisation étant précisé que la modification et l’actualisation des Conditions Générales d’Utilisation s’imposent dés leur mise en ligne.

LES CHÈQUES CADEAUX

Les chèques cadeaux Pèr’Gras sont acceptés au restaurant Chez le Pèr’Gras à la Bastille ou sur notre stand sur le Marché de Noël de Grenoble, place Victor Hugo, dans la limite des stocks disponibles. Ces chèques cadeaux ne peuvent en aucun cas être rembourses en tout ou en partie. Le chèque cadeau permet de régler totalement ou partiellement un achat. La différence ne sera pas remboursée en cas d’achat d’un montant inférieur. Aucun escompte ne peut être consenti du fait de l’utilisation de chèques cadeaux. Ce chèque cadeau n’est valable que daté et tamponné du cachet du restaurant. Le restaurant Chez le Pèr’Gras ne sera être tenu responsable en cas de perte ou de vol ou de dégradation de ce chèque cadeau. Ce chèque cadeau est valable 12 mois à compter de la date d’émission.Les chèques cadeaux restent la propriété pleine et entière du restaurant Chez le Pèr’Gras jusqu’à leur règlement. Les chèques cadeaux du restaurant Chez le Pèr’Gras ne sont pas valables pour le repas d’entreprises.

MÉDIATEUR

Après avoir saisi le service commercial et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de 1 mois, le client peut saisir le Médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site : www.mtv.travel.